MENTIONS LÉGALES

borneisborn.fr, site internet de la société Borne is Born.

 

Borne is Born, société à responsabilité limitée (société à associé unique) au capital de 65 000 d’Euros dont le siège social est situé au 2 rue de Magny Saint-Loup, 77860 QUINCY-VOISINS, France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Meaux sous le numéro 522636265.

 

Adresse électronique : contact@borneisborn.fr

Adresse courrier : 2 rue de Magny Saint-Loup, 77860 QUINCY-VOISINS

Numéro de téléphone : 01 78 91 70 00

Siège social : 2 rue de Magny Saint-Loup, 77860 QUINCY-VOISINS

 

 

 

Données personnelles

 

Les données collectées sur notre site sont destinées à Borne is Born, elles sont strictement confidentielles et conservées à des fins de gestion de nos relations commerciales, de prospection et de statistiques.

Conformément aux dispositions de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, auprès de contact@borneisborn.fr

 

 

Conditions d’utilisation

Ce site est soumis à la loi française. En consultant ce site vous acceptez d’en respecter les conditions d’utilisation telles que celles-ci sont affichées à la date de consultation.

 

 

Objet du Site

 

Le présent site diffuse des informations contractuelles et non contractuelles sur les offres de services de borneisborn.fr. Dans la mesure où la mise à jour du présent site est réalisée en tenant compte de l’ensemble des activités de la société, il pourrait arriver que certaines informations nouvelles ou annoncées ne soient plus valables au moment de leur diffusion ou qu’elles soient tout simplement dépassées. Borne is Born ne peut pas garantir, bien qu’elle fasse les efforts nécessaires, la parfaite mise à jour de toutes les informations ou nouvelles qui sont diffusées sur le présent Site.

Respect des droits de propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site (architecture, textes, photos, illustrations et logiciel …) est la propriété de Borne is Born ou de ses prestataires techniques.

Nous attirons l’attention des visiteurs sur le fait que des photos, ou des signes particuliers peuvent également constituer des droits de propriété intellectuelle.

Les marques et logos utilisés sur ce site ont été déposés, leur reproduction constituerait une contrefaçon.

Tous les droits d’utilisation sont réservés. Conformément à l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle toute représentation ou reproduction non expressément autorisée, intégrale ou partielle et par quelque procédé que ce soit serait illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

 

Les liens

 

Ce site peut fournir des liens vers d’autres sites. Ces sites sont indépendants du site proxiserve.fr/Borne is Born qui n’édite pas et ne contrôle pas les sources et les contenus de ces sites ou de leurs liens avec d’autres sites.

Les liens vers ces sites ne constituent en aucune manière une approbation ou validation ou adhésion au contenu de ces sites.

Borne is Born ne saurait dès lors être tenu pour responsable pour le contenu, les produits, les services, la publicité, les cookies ou autres éléments de ces sites ainsi que pour tous les dommages ou pertes, avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l’utilisation de ces informations, services ou données disponibles sur ces sites.

 

Responsabilité

 

Borne is Born, ses dirigeants ou salariés ne sauraient être tenus responsables pour quelque dommage que ce soit provenant d’une connexion au présent site.

Borne is Born se réserve la possibilité de modification, suspension ou même d’interruption de la diffusion de tout ou partie de ce site et en particulier des liens vers d’autres sites et/ou les échanges entre visiteurs qui seraient diffusés.

Les visiteurs s’engagent à ne pas soit volontairement soit même involontairement introduire de virus ou de fichier de quelque nature que ce soit perturbant le fonctionnement du site ; dans un tel cas ils en assumeraient seuls la responsabilité entière. Dans l’esprit du respect de tous, Borne is Born poursuivra les visiteurs indélicats en justice.

 

Collecte d’Informations Statistiques de Navigation

 

Borne is Born attire votre attention sur le fait que certaines informations peuvent être enregistrées par nos serveurs (navigateur utilisé, adresse IP, …).

 

Collecte et utilisation des données personnelles

 

Borne is Born n’exige à aucun moment la communication par tout utilisateur de données personnelles (nom, adresse, adresse électronique, profession…). Toutefois, notamment pour obtenir certaines informations ou recevoir des documents, vous pourrez être amenés à vous inscrire en fournissant certaines données personnelles.

Borne is Born vous informe que les données personnelles que vous pourriez lui communiquer en ligne sont destinées au seul usage de Borne is Born ; est responsable de leur traitement et de leur conservation. Ces données ne seront pas communiquées à des tiers à l’exclusion des tiers hébergeant le site ou intervenant(s) dans son contenu ou sa gestion.

Borne is Born s’engage à prendre toutes les mesures raisonnables à sa disposition pour préserver la confidentialité de ces données personnelles.

Borne is Born porte à votre attention le fait que sa base de données susceptible de comporter ces données personnelles a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL).

Par ailleurs, Borne is Born ; vous rappelle que conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés telle que modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès et de rectification de ces données personnelles. Vous exercez ce droit à tout moment en adressant un email l’adresse suivante : contact@borneisborn.fr ou un courrier à l’adresse suivante :

 

Borne is Born

Service Relation Clientèle

2 rue Magny Saint Loup

77860 QUINCY-VOISINS

 

A chaque fois que des données à caractère personnel seront collectées sur le site, les conditions juridiques de collecte et/ou de modification des données collectées seront expressément rappelées.

 

Conditions additionnelles et/ou complémentaires

 

Le présent site peut contenir ou renvoyer vers d’autres conditions additionnelles ou complémentaires que les visiteurs doivent respecter ; en cas de conflit ce seront les présentes conditions qui devront être appliquées ; elles seront interprétées en droit français et par les tribunaux du ressort de la Cour d’Appel de Paris, France, à qui une compétence exclusive est attribuée. Toute utilisation du site est expressément considérée comme faite à partir du territoire français. Borne is Born se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d’utilisation.